MATEXA Sports BRILLOUET Alain
Présentation de la marque MATEXA Sports
Déposée le 9 mars 2009 par BRILLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATEXA Sports »
Le déposant est BRILLOUET Alain domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel Gallot - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRILLOUET Alain domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel Gallot - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATEXA Sports est expirée depuis le 9 mars 2019.
BRILLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : SPORTITUDE , MATEXA , L'IDEAL POUR VOS LOCATIFS MATEXA HOTELLERIE , SPORTITUDE ON A TOUT À GAGNER À SE SENTIR BIEN
BRILLOUET Alain - 19 rue Jean Gabriel Gallot - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
BRILLOUET Alain - 19 rue Jean Gabriel Gallot - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture – résines artificielles à l'état brut – matières plastiques à l'état brut – engrais pour les terres – compositions extinctrices – préparations pour la trempe et la soudure des métaux – produits chimiques destinés à conserver les aliments – matières tannantes – adhésifs à savoir matières collantes destinés à l'industrie – adhésifs pour bandages chirurgicaux – produits pour adoucir l'eau – matières collantes pour bandages chirurgicaux – produits pour éviter la buée – compositions pour la réparation des chambres à air – charbon actif – charbon pour filtres – chlore – sels de chrome – colles pour affiches – colles pour le cuir – produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir – glace sèche à savoir carbonique – huiles pour la tannerie – préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles – antigel – compost – eaux distillées – alcools éthyliques – silicone – talc.
Couleurs – peintures et vernis (à l'exception des isolants) – laques à savoir peintures – préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois – matières tinctoriales – mordants (ni pour métaux, ni pour semences) – résines naturelles à l'état brut – métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes – cire végétale naturelle – résine utilisée pour les ballons de hand.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver – préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser – savons – parfumerie – huiles essentielles – cosmétiques – lotions pour les cheveux – dentifrices – préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau – cirages pour chaussures – crèmes pour chaussures – cirages – serviettes imprégnées de lotions cosmétiques – shampooings pour animaux de compagnie – produits anti-solaires – savons à barbe – bois odorants – cires à épiler – dépilatoires – eaux de javel – cires à parquet.
Huiles et graisses industrielles – lubrifiants – produits pour absorber, arroser et lier la poussière – combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes – bougies et mèches pour l'éclairage – graisse pour armes – gaz d'éclairage – graisses pour souliers – huiles pour les tissus – allume feux – briquettes combustibles – bois de feux – charbon de bois.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires – produits hygiéniques pour la médecine – substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés – emplâtres à savoir matériel pour pansements – matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires – désinfectants – produits pour la destruction des animaux nuisibles – fongicides, herbicides – produits antiparasitaires – coton antiseptique – antiseptiques – coton aseptique – bandes adhésives pour la médecine – bandes pour pansements – cataplasmes – lotions pour chiens – produits pour laver les chiens – répulsifs pour chiens – colliers antiparasitaires pour animaux – sérum physiologique – compresses – coton à usage médical – coupe-faim à usage médical – attrape mouches – ouate à usage médical – pharmacies portatives – pommades à usage médical – serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques – produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique – sparadrap – solvants pour enlever le sparadrap – tissus chirurgicaux – tue-mouches – préparations de vitamines – compresses – compresse de froid – mousse de protection pour une partie du corps humain afin de maintenir – bande auto agrippante à savoir pansements – bombe de froid à savoir produit pharmaceutique – vessie de glace à savoir contenant destiné à contenir de la glace à usage médical – huiles camphrées à usage médical.
Métaux communs et leurs alliages – matériaux de construction métalliques – constructions transportables métalliques – matériaux métalliques pour les voies ferrées – câbles et fils métalliques non électriques – serrurerie et quincaillerie métalliques – tuyaux métalliques – coffres-forts – minerais métalliques – bassins à savoir piscines, constructions métalliques – crampons à glace – crampons métalliques – patères à savoir crochets métalliques pour vêtements – piquets de tente métalliques – plongeoirs métalliques – colonnes d'affiches métalliques – baignoires d'oiseaux – fers à cheval – protection métallique pour les arbres – ancres – installations métalliques pour parquer les bicyclettes – boîtes aux lettres – récipients métalliques pour le gaz sous pression de l'air liquide – caisse en métal – cadenas – articles de clouterie – écrans métalliques – distributeurs fixes de serviettes – échelles métalliques – boîtes à outils en métal – réservoirs en métal – signalisations non lumineuses et non mécaniques – sonnettes – main courante à savoir barrière métallique, abri de terrain de sport à savoir construction métallique.
Machine-outils – moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) – accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) – instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement – couveuses pour les œufs – pompes à air comprimé – pompes d'aération pour aquariums – dynamos pour bicyclettes – formes pour chaussures à savoir parties de machines – machines pour l'industrie textile – machines à ourler – machines pour corder les raquettes – bougies d'allumage pour moteurs à explosion – ascenseurs – moteurs de bateaux – appareils pour tirer la bière sous pression – machines à travailler le bois – ouvre-boîtes électriques – cisailles – couteaux et ciseaux électriques – pistolets à colle électriques – compresseurs – générateurs de courant – crics – dynamos – enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles – presses – fours électriques – tondeuses à gazon – lessiveuses – machines à laver le linge – lave-linge – perceuses à mains électriques – pistolets pour la peinture – pompes – pots d'échappement pour moteurs – appareils pour la reliure à usage industriel – machines à saucisses – scies.
Outils et instruments à main entraînés manuellement – coutellerie, fourchettes et cuillers – armes blanches – rasoirs – canifs – couteaux de chasse – couverts à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers – épées – fourchettes – gonfleurs à savoir instruments à main – haches – hachettes – harpons – ouvre-huîtres – lames de rasoirs – machettes – maillets – marteaux à savoir outils – massettes à savoir marteaux – coupe ongles électriques ou non électriques – ouvre-boîtes non électriques – harpons pour la pêche – pelles à savoir outils – pics à savoir outils – pieds-de-biche à savoir outils – pioches – poignards – râteaux de golf – sabres – fourreaux de sabres – serpettes – tondeuses à savoir instruments à main – cisailles – limes à ongles – trousses de manucure – scies – outils de jardinage – pulvérisateurs pour insecticides – pinces à sucre – coupe-légumes – emporte-pièce – ciseaux – pinces à savoir outils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle à savoir inspection, de secours à savoir sauvetage et d'enseignement – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement – caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – extincteurs – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – filets de protection contre les accidents – altimètres – anémomètres – baromètres – bombes à savoir pour l'équitation – bouchons pour les oreilles – bouées de sauvetage – boussoles – caisses comptables – caisses enregistreuses – cartes magnétiques – cartes magnétiques d'identification – casques de protection – casques de protection pour le sport – ceintures de natation – ceintures de sauvetage – chaînettes de pince-nez – chronographes à savoir appareils enregistreurs de durées – combinaisons de plongée – compas de marine – compte-pas à savoir podomètres – compte-tours – compteurs – cordons de pince-nez – costumes de plongée – disques à calcul – appareils pour l'enregistrement de temps – appareils pour l'enregistrement des distances – étuis à lunettes – étuis pour pince-nez – flotteurs pour la natation – fréquencemètres – gants de plongée – gilets de natation – gilets de sauvetage – indicateurs de vitesse – jumelles à savoir optique – batteries de lampes de poche – lampes optiques – logiciels de jeux – longues-vues – loupes à savoir optique – articles de lunetterie – lunettes à savoir optique – lunettes de soleil – lunettes de sport – manomètres – masques de plongée – masques de protection – mètres à savoir instruments de mesure – montures à savoir châsses de lunettes – montures de pince-nez – appareils respiratoires pour la nage subaquatique – appareils et instruments nautiques – appareils de navigation par satellite – objectifs à savoir optique – instruments d'observation – périscopes – pince-nez – pinces nasales pour plongeurs et nageurs – protège-dents – repose poignets pour matériel informatique – sabliers – sangles de natation – scaphandres – appareils pour scaphandriers – sifflets de signalisation – sifflets pour appeler les chiens – sonars – talkies-walkies – tampons d'oreilles pour la plongée – tampons pour les oreilles – tapis de souris – indicateurs de température – thermomètres, non à usage médical – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – vêtements pour la protection contre le feu – alarmes contre le vol – alcoomètres – balances – bandes vidéo – niveaux à bulle – caméras – lecteurs de code barre – compact disques audio et vidéo – détecteurs de fumée – diapositives – appareils de projection et écrans – machines à dicter – flashs – hologrammes – judas optiques pour portes – jumelles – instruments – jauges – visées de lunettes pour armes à feu – gilets pare-balles – dispositifs de visée pour armes à feu – casques de protection – verres de contact – lunettes – aimants – cartes magnétiques – cireuses pour chaussures électriques – sifflets – périphériques d'ordinateurs – programmes d'ordinateurs – claviers d'ordinateurs – piles électriques – télécopieurs – appareils téléphoniques – appareils de télévision – enseignes lumineuses – trousses de dissection – dessins animés à bobines électriques – fers à repasser électriques – couverture de survie – gilet de signalisation – triangle de sécurité – gilet de sécurité.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels – articles orthopédiques – matériel de suture – ceintures abdominales – bandages élastiques – bandages orthopédiques pour les articulations – civières – gants de crin pour massages – gants pour massages – appareils de massage – appareils pour massages esthétiques – préservatifs – bas pour les varices – ceintures médicales – chaussures orthopédiques – appareils médicaux pour exerces corporels – biberons – tétines.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – barbecues – appareils à bronzer – appareils de chloration pour piscines – couvertures chauffantes, non à usage médical – feux pour cycles – lampes d'éclairage – appareils de filtration pour aquariums – lampes de poche – lampes de mineurs – pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue – projecteurs de plongée – hottes d'aération – dispositifs pour le refroidissement de l'air – installations de conditionnement d'air pour véhicules – armoires frigorifiques – autoculseurs électriques – chauffe-biberon électrique – baignoires – cuisinières – congélateurs – sèche-cheveux – réfrigérateurs – jets d'eau ornementaux – allume-gaz – grille-pain – appareils à glace – installations de sauna – cafetières électriques – capteurs solaires – cabines de douche – ampoules électriques – lampes électriques pour arbres de Noël – phares et feux de véhicules – filtres pour l'eau potable – appareils d'éclairage pour véhicules.
Véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – véhicules aériens – amortisseurs de suspension pour véhicules – ressorts amortisseurs pour véhicules – antivols pour véhicules – avirons – ballons dirigeables – bateaux – crochets de bateaux – béquilles de cycles – bicyclettes – béquilles de bicyclettes – chambres à air pour bicyclettes – freins de bicyclettes – guidons de bicyclettes – jantes de bicyclettes – pompes de bicyclettes – rayons de bicyclettes – selles de bicyclettes – sonnettes de bicyclettes – pare-boue – boyaux pour cycles – brouettes – cadres de cycles – canots – chaînes de cycles – chaloupes – chambres à air pour pneumatiques – rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air – trousses pour la réparation des chambres à air – chariots de manutention – charrettes de golf – coques de bateaux – cycles – avertisseurs sonores pour cycles – bandages pour cycles – chambres à air pour cycles – engrenages de cycles – freins de cycles – garde-boue pour cycles – guidons de cycles – jantes de cycles – manivelles de cycles – moteurs de cycles – moyeux de cycles – pneumatiques de cycles – pompes de cycles – rayons de cycles – roues de cycles – selles de cycles – sonnettes de cycles – filets pour bicyclettes – garde-boue – mâts pour bateaux – pagaies – pédales de cycles – pneus – pneumatiques – porte-bagages pour véhicules – rames de bateaux – housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes – selles pour bicyclettes ou motocyclettes – porte skis pour automobiles – trottinettes à savoir véhicules – vélos – rétroviseurs – caravanes – ceintures de sécurité pour sièges de véhicules – sièges de sécurité pour enfants pour véhicules – voitures d'enfant – housses de sièges de véhicule – porte vélos – parachutes – remonte-pentes – pare-brises – dispositifs de commande pour bateaux – propulseurs à hélices pour bateaux – diables – brouettes – chaînes antidérapantes – charrettes de golf – fauteuils roulants pour malades – véhicules électriques – vélomoteurs – poussettes – porteurs – tricycle.
Armes à feu – munitions et projectiles – explosifs – feux d'artifice – pistolets à air à savoir armes – armes à feu – armes à feu de chasse – carabines – cartouches – cartouchières – douilles de cartouches – étuis pour fusils – feux d'artifice – fusées de signalisation – fusils à savoir armes – fusils lance harpons à savoir armes – munitions – pétards – pistolets à savoir armes – produits pyrotechniques – sprays de défense personnelle – revolvers – bandoulières pour armes – tréteaux pour le tir – dynamite – signaux de brume – engins balistiques.
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses – horlogerie et instruments chronométriques – bracelets de montres – chaînes de montres – chronographes à savoir montres – chronomètres – chronomètres à arrêt – instruments chronométriques – horloges – médailles – médaillons à savoir bijouterie – montres – montres-bracelets – porte-clefs de fantaisie – boutons de manchette – épingles de cravates – cadrans solaires – coupes – trophées.
Papier, carton – produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – papeterie – adhésifs à savoir matières collantes pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – adhésifs à savoir matières collantes pour la papeterie ou le ménage – affiches – porte affiches en papier ou en carton – albums – almanachs – crayons d'ardoise – ardoises pour écrire – argile à modeler – tables arithmétiques – atlas – rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage – autocollants à savoir articles de papeterie – bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage – bandes collantes pour la papeterie ou le ménage – bandes gommées à savoir papeterie – billets à savoir tickets – blocs à savoir papeterie – blocs à dessin – carton de pâte de bois à savoir papeterie – papier de bois – boîtes en carton ou en papier – brocheuses à savoir papeterie – brochures – brosses à savoir pinceaux – brosses pour l'écriture – buvards – cache-pot en papier – matières à cacheter – pains à cacheter – timbres à cacheter – cachets à savoir sceaux – tampons pour cachets – cahiers – calendriers – toile à calquer – calques – carnets – presses à cartes de crédit non électriques – cartes de voeux musicales – cartes géographiques – cartons à chapeaux à savoir boîtes – catalogues – cavaliers pour fiches – cire à cacheter – classeurs à savoir articles de bureau – clichés d'imprimerie – compas de tracé – corbeilles à courrier – cornets de papier – crayons – décalcomanies – déchiqueteurs de papier à savoir articles de bureau – fournitures pour le dessin – instruments de dessin – dessins – dessous de carafes en papier – dessous de chopes à bière – distributeurs de ruban adhésif à savoir articles de papeterie – chemises pour documents – drapeaux en papier – écussons à savoir cachets en papier – gommes à effacer – effaceurs pour tableaux – élastiques de bureau – papier d'emballage – emballages en carton ou en papier pour bouteilles – emporte-pièce à savoir articles de bureau – encriers – enseignes en papier ou en carton – enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles – équerres à dessin – essuie-mains en papier – étiquettes non en tissu – faire-part à savoir papeterie – fanions en papier – fournitures scolaires – globes terrestres – gravures – images – journaux – linge de table en papier – livres – manuels – mines de crayons – modèles de broderie – plateaux pour ranger et compter la monnaie – mouchoirs de poche en papier – nappes en papier – noeuds en papier à savoir papeterie – numéroteurs – palettes pour peintres – papier calque – papier carbone – papier hygiénique – papier mâché – pastels à savoir crayons – pâte à modeler – patrons pour la couture – perforateurs de bureau – photographies – pinceaux – plans – pochettes pour passeports – pochoirs – pointes à tracer pour le dessin – porte-chéquiers – porte craie – porte-crayons – porte-mines – porte-plume – cartes postales – prospectus – publications – reliures – répertoires – ronds de table en papier – rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage – rubans de papier – sacs à savoir enveloppes, pochettes, sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – serviettes à démaquiller en papier – serviettes de table en papier – serviettes de toilette en papier – sets de table en papier – sous-main – statuettes en papier mâché – stylos – tableaux à savoir peintures encadrés ou non – tableaux noirs – tables arithmétiques – taille-crayons, électriques ou non électriques – tampons encreurs – tapis de table en papier – tickets à savoir billets – timbres à adresses – trousses à dessin – tubes en carton – patrons pour la confection de vêtements – agrafes de bureau – punaises – liquides correcteurs – coupe-papier – éphémérides – horaires imprimés – machines à écrire – bobines pour ruban encreurs – machines à cacheter – brocheuses – déchiqueteurs de papier – couches culottes en papier ou en cellulose – filtres à café en papier – décalcomanies – papiers d'emballage – toile pour la peinture – matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica – produits en matières plastiques mi-ouvrées – matières à calfeutrer, à étouper et à isoler – tuyaux flexibles non métalliques – tuyaux d'arrosage – cordes en caoutchouc – cordons en caoutchouc – gants isolants – barrages flottants anti-pollution – bagues d'étanchéité – boutons en caoutchouc – fibres de verre pour l'isolation – fibres en matière plastique non à usage textile – fers à cheval non métallique.
Cuir et imitations du cuir – peaux d'animaux – malles et valises – parapluies, parasols et cannes – fouets et sellerie – sacs d'alpinistes – arçons de selles – attaches de selles – bandoulières à savoir courroies en cuir – bâtons d'alpinistes – bourrellerie – bourses – bourses de mailles – cannes – cannes sièges – carcasses de sacs à main – carniers – cartables – colliers de chevaux – colliers de chiens – coffres de voyage – coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” – colliers pour animaux – courroies de harnais – couvertures de chevaux – dessous de selles d'équitation – écharpes pour porter les bébés – sacoches pour porter les enfants – étriers – pièces en caoutchouc pour étriers – étuis pour clés à savoir maroquinerie – filets à provisions – fouets – fourreaux de parapluies – garnitures de harnachement – genouillères pour chevaux – gibecières – guides à savoir rênes – habits pour animaux – harnais pour animaux – housses de selles pour chevaux – laisses – licols – licous de chevaux – malles – mallettes pour documents – martinets à savoir fouets – mentonnières à savoir bandes en cuir – muselières – musettes mangeoires – ombrelles – parapluies – parasols – porte-documents – portefeuilles – porte-monnaie – rênes – sacs à dos – sacs à main – sacs à provisions – sacs à roulettes – sacs d'alpinistes – sacs de campeurs – sacs de plage – sacs de sport – sacs de voyage – sacs d'écoliers – sacs housses pour vêtements pour le voyage – sangles de cuir – articles de sellerie – selles pour chevaux – serviettes d'écoliers – trousses de voyage à savoir maroquinerie – valises – sac de golf – classeur trieur – porte documents.
Matériaux de construction non métalliques – tuyaux rigides non métalliques pour la construction – asphalte, poix et bitume – constructions transportables non métalliques – monuments non métalliques – argile de potier – baignoires d'oiseaux à savoir constructions non métalliques – installations pour parquer des bicyclettes non métalliques – baraques de foires – bois d'œuvre – bois de construction et boiseries – piscines (constructions non métalliques) – cabines de bains non métalliques – pavés éclairants et lumineux – perchoirs – plongeoir non métallique.
Meubles, glaces à savoir miroirs, cadres – nids pour animaux d'intérieur – armoires – armoires à pharmacie – pailles pour la dégustation des boissons – bouées de corps-morts, non métalliques à savoir amarrage – métiers à broder – bustes pour tailleurs – cadres à savoir encadrements – cadres à broderie – chaises longues – cintres pour vêtements – coffres à jouets – matériel de couchage à l'exclusion du linge – couchettes pour animaux d'intérieur – coussins – coussins à air non à usage médical – coussins pour animaux de compagnie – crochets de portemanteaux non métalliques – dessertes – dessertes pour ordinateurs – étagères – glaces à savoir miroirs – housses à vêtements à savoir penderie – mannequins – matelas à air non à usage médical – mobilier scolaire – niches pour animaux d'intérieur – nichoirs – objets de publicité gonflables – oreillers – oreillers à air non à usage médical – parcs pour bébés – patères à savoir crochets pour vêtements, non métalliques – porte-chapeaux – porte-parapluies – porte-revues – pupitres – râteliers à fusils – rayonnages – sacs de couchage pour le camping – tables de massage – tables de toilette – tabourets – tapis pour parcs pour bébés – piquets de tente non métalliques – appuie tête à savoir meubles – traversins – trotteurs pour enfants – vannerie – housses pour vêtements à savoir rangement – vitrines à savoir meubles – ruches pour abeilles – rayons de miel – tableaux d'affichage – distributeurs fixes de serviettes non métalliques – pinces à linge – décorations en matières plastiques pour aliments – animaux empaillés – coquillages – meubles de bureau – bureaux – fauteuils – chaises – supports pour ordinateurs et imprimantes, pour télécopieurs, pour photocopieurs, armoires de rangement, bouchons et bouteilles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine – peignes et éponges – brosses (à l'exception des pinceaux) – matériaux pour la brosserie – matériel de nettoyage – paille de fer – verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) – verrerie – abreuvoirs – peignes pour animaux – aquariums d'appartement – arroseurs – arrosoirs – assiettes – assiettes jetables – auges – bacs de propreté pour animaux – bagues pour oiseaux – baignoires portatives pour bébés – baquets – bâtonnets pour cocktails – bidons à savoir gourdes – récipients à boire – récipients calorifuges pour boissons – bonbonnes – bouilloires non électriques – bouteilles isolantes – ouvre bouteilles – bouteilles réfrigérantes – tire boutons – brochettes à savoir aiguilles métalliques pour la cuisson – brosserie – moulins à café à main – cages à oiseaux – cages pour animaux de compagnie – chausse-pieds – brosses à chaussures – formes pour chaussures à savoir embauchoirs, tendeurs – brosses pour chevaux – chopes à bière – corbeilles à usage domestique – crèches pour bestiaux – distributeurs de papier hygiénique – distributeurs de savon – boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier – flacons – gamelles – gants à polir – gants de jardinage – gants de ménage – glacières portatives, non électriques – gobelets – gobelets en papier ou en matières plastiques – mangeoires pour animaux – baignoires d'oiseaux* – peaux chamoisées pour le nettoyage – peignes – pièges à insectes – porte rouleaux pour papier hygiénique – porte-savon – porte-serviettes – anneaux et barres porte-serviettes – poubelles – boîtes à savon – seaux – serpillières à savoir wassingues – tire-bottes – tire-bouchons – vaisselle non en métaux précieux – vaisselle en verre – appareils destinés à la projection d'aérosols – gourdes – grilles – ustensiles de cuisine – instruments d'arrosage – balais – balais mécaniques – blaireaux à barbes – brosses à dents – cure-dents – ouvre-bouteilles – éponges de ménage – étendoirs à linge – presses pour pantalons – ramasse-miettes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles – matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) – matières textiles fibreuses brutes – copeaux de bois – cordages non métalliques – cordes de fouets – cordes de remorquage de véhicules – crins de cheval – échelles de corde – cordes d'emballage – ficelles d'emballage – ficelles – filets de pêche – fils de filets – jute – sacs à savoir enveloppes, pochettes en matières textiles pour l'emballage – sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac – sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux – sciure de bois – tentes – bâches de véhicules – voiles à savoir gréement – voiles pour ski à voile – corde à sauter – cordes à grimper – sacs à dos – sacs à main – filet de séparation pour chaque sport – filet de protection (dans les buts de handball) – filets de chaque sport.
Fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile – fils de coton – fils à coudre – fils de laine.
Tissus – couvertures de lit et de table – linge de bain à l'exception de l'habillement – bannières – tissus pour chaussures – toiles cirées à savoir nappes – tissus de coton – sacs de couchage à savoir enveloppes cousues remplaçant les draps – couvertures de lit – couvertures de voyage – couvre-lits – couvre-pieds – drapeaux non en papier – draps – édredons à savoir couvre-pieds de duvet – enveloppes de matelas – essuie-mains en matières textiles – essuie-verres – fanions non en papier – gants de toilette – gaze à savoir tissu – housses d'oreillers – housses pour coussins – jersey à savoir tissu – tissus de jute – tissus de laine – tissus de lin – linge de lit – linge de maison – mouchoirs de poche en matières textiles – moustiquaires – nappes non en papier – plaids – tissus de soie – chemins de table – taffetas à savoir tissu – taies d'oreillers – tissus adhésifs collables à chaud – tissus élastiques – toile à matelas – tricots à savoir tissus – velours – tissus d'ameublement – linge de bain (à l'exception de l'habillement) – tapis de billard – serviettes à démaquiller en matières textiles – étiquettes en tissu – canevas pour la tapisserie ou la broderie – stores en matières textiles – linge de table non en papier.
Vêtements, chaussures, chapellerie – antidérapants pour chaussures – habillement pour automobilistes – bonnets de bain – costumes de bain – maillots de bain – peignoirs de bain – sandales de bain – souliers de bain – bandanas à savoir foulards – bandeaux pour la tête à savoir habillement – bas – bas sudorifuges – bavoirs non en papier – bérets – blouses – boas à savoir tours de cou – bonneterie – bonnets – bonnets de douche – bottes pour usage du sport – bottines – bretelles – brodequins – cache-col – caleçons – caleçons de bain – casquettes – ceintures à savoir habillement – ceintures porte-monnaie à savoir habillement – châles – chandails – chapeaux – chapellerie – chasubles – chaussettes – chaussons – chaussures – chaussures de football – chaussures de plage – chaussures de ski – chaussures de sport – trépointes de chaussures – chemises – plastrons de chemises – chemisettes – collants – cols – combinaisons à savoir sous-vêtements – combinaisons à savoir vêtements – combinaisons de ski nautique – costumes – crampons de chaussures de football – cravates – habillement pour cyclistes – dessous à savoir sous-vêtements – vêtements de dessus – écharpes – empeignes – espadrilles – étoles à savoir fourrures – faux-cols – ferrures de chaussures – fixe-chaussettes – foulards – fourrures à savoir vêtements – gabardines à savoir vêtements – gaines à savoir sous-vêtements – galoches – gants à savoir habillement – gilets – guêtres – souliers de gymnastique – imperméables – jambières – jarretelles – jarretières – jerseys à savoir vêtements – jupes – jupons – justaucorps à savoir body – layettes – lingerie de corps – lingerie de corps sudorifuge – maillots – manchettes à savoir habillement – manchons à savoir habillement – manteaux – masques pour dormir – mitaines – mitres à savoir habillement – pantalons – pantoufles – pardessus – parkas – peignoirs – costumes de plage – poches de vêtements – pochettes à savoir habillement – pull-overs – pyjamas – robes – robes de chambre – sabots à savoir chaussures – sandales – saris – semelles – semelles intérieures – slips – sous-vêtements – sous-vêtements sudorifuges – soutiens-gorge – supports-chaussettes – surtouts à savoir vêtements – tabliers à savoir vêtements – talonnettes pour les bas – talonnettes pour les chaussures – talons – tee-shirts – tiges de bottes – toges – tricots à savoir vêtements – uniformes – vareuses – vestes – vestes de pêcheurs – vêtements de gymnastique – vêtements en cuir – vêtements en imitations du cuir – voiles à savoir vêtements – couches en matières textiles – bouts de chaussures – kimonos – pantacourts – polos – vêtements en laine polaire – shorts – bermudas – habillements pour judokas – habillements pour karatékas – habillements pour boxeurs – habillements pour arts martiaux – survêtements – chevillières en tissus – socquettes – genouillères en tissus – coudières en tissus – brassières – brassards – ceintures dorsales – slips coquille – ceintures d'arts martiaux – collant pour le sport – tutus – bonnets de bain – chaussettes de foot et rugby – chaussures de golf.
Dentelles et broderies, rubans et lacets – boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles – fleurs artificielles – agrafes pour chaussures – agrafes pour vêtements – attaches pour vêtements – badges ornementaux – bandeaux et filets pour les cheveux – barrettes à savoir pinces à cheveux – boucles à savoir accessoires d'habillement – boucles de souliers – boutons-pression – brassards – attaches de bretelles – broderies – fermoirs de ceintures – crochets pour chaussures – épingles à cheveux – filets pour les cheveux – nattes de cheveux – tresses de cheveux – cocardes à savoir passementerie – cordons pour vêtements – dossards – épaulettes pour vêtements – fermetures à glissière – fermetures pour vêtements – galons – guirlandes artificielles – lacets à savoir cordons – lacets de chaussures – oeillets pour chaussures – oeillets pour vêtements – passe cordons – passe-lacets – passementerie – pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles – pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles à savoir mercerie – pinces de cyclistes – rubans élastiques – serre-tête – épinglettes – postiches – colifichets – attaches de mercerie – articles de mercerie – perles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols – tentures murales non en matières textiles – gazon artificiel – paillassons – revêtements de sols – tapis anti-glissants – tapis de gymnastique – tapis pour automobiles – tapis de sol pour camping – dalles amortissantes.
Jeux, jouets – articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis – ailes delta – pistolets à air à savoir jouets – amorces artificielles pour la pêche – amorces pour pistolets à savoir jouets – jouets pour animaux domestiques – jeux d'anneaux – appeaux pour la chasse – arbres de Noël en matières synthétiques – supports pour arbres de Noël – matériel pour le tir à l'arc – arcs de tir – arêtes de skis – armes d'escrime – balançoires – balles de jeu – appareils de jet de balles de tennis – ballons de jeu – chambres à air pour ballons de jeu – gants pour batteurs à savoir accessoires de jeux – baudriers d'escalade – bicyclettes fixes d'entraînement – bandes de billard – dispositifs à marquer les points pour billards – billes de billard – billes pour jeux – blocs de départ pour le sport – bobsleighs – body boards – bottines patins à savoir combiné – bouchons à savoir flotteurs à savoir attirail de pêche – porte-bougies pour arbres de Noël – boules à neige – boules de jeu – boyaux de raquettes – bulles de savon à savoir jouets – cannes à pêche – cannes de golf – cannes de majorettes – masques de carnaval – cartes à jouer – cartes de bingo – ceintures d'haltérophilie à savoir articles de sport – cerfs-volants – chambres à air pour ballons de jeu – chevaux à bascule à savoir jouets – cibles – cibles électroniques – clochettes pour arbres de Noël – confettis – jeux de construction – cordes de raquettes – craie pour queues de billards – crosses de golf à savoir clubs de golf – crosses de hockey – appareils de culture physique – appareils pour le culturisme – jeux de dames – damiers – décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries – dès à savoir jeux – détecteurs de touche à savoir attirail de pêche – disques pour le sport – disques volants à savoir jouets – jeux de dominos – jeux d'échecs – échiquiers – écrans de camouflage à savoir articles de sport – engins pour exercices corporels – épuisettes pour la pêche – exerciseurs à savoir extenseurs – extenseurs à savoir exerciseurs – fart – fers à cheval pour jeux – filets à savoir articles de sport – filets à papillons – fixations de skis – flèchettes – fleurets pour l'escrime – flottes pour la pêche – flotteurs pour la pêche – fusils lance harpons à savoir articles de sport – gants à savoir accessoires de jeux – gants de base-ball – gants de boxe – gants de golf – gants d'escrime – gobelets pour jeux – appareils de gymnastique – haltères – hameçons – harnais pour planches à voile – housses spécialement conçues pour skis et planches de surf – jetons pour jeux – machinerie et appareils pour le jeu de quilles – jeux – jeux automatiques à savoir machines à prépaiement – jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur – appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur – jeux de cartes – jeux de table – jouets – lance-pierres à savoir articles de sport – leurres odorants pour la chasse ou la pêche – leurres pour la chasse ou la pêche – lignes pour la pêche – mah-jongs – masques d'escrime – mâts pour planches à voile – modèles réduits de véhicules – moulinets pour la pêche – munitions pour pistolets à peinture à savoir accessoires de sport – nasses à savoir engins de pêche – neige artificielle pour arbres de Noël – outils de remise en place des mottes de terre à savoir accessoires de golf – palets – palmes pour nageurs – parapentes – patins à glace – patins à roulettes – patins à roulettes en ligne – peaux de phoques à savoir revêtements de skis – attirail de pêche – peluches à savoir jouets – pigeons d'argile à savoir cibles – piñatas – piscines à savoir articles de jeu – pistolets à savoir jouets – pistolets à peinture à savoir articles de sport – planches à roulettes – planches à voile – planches pour le surfing – plateaux tournants de roulette – appareils de prestidigitateurs – procédés pour queues de billard – protège coudes à savoir articles de sport – protège genoux à savoir articles de sport – protège-tibias à savoir articles de sport – punching-balls – puzzles – queues de billard – quilles à savoir jeu – quilles de billard – racines pour la pêche – racloirs pour skis – raquettes – raquettes à neige – rembourrages de protection à savoir parties d'habillement de sport – résine utilisée par les athlètes – revêtements de skis – rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement – sacs de cricket – sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes – sangles pour planches de surf – skis – skis nautiques – skis pour le surfing – slips de soutien pour sportifs à savoir articles de sport – jeux de société – tables de billard – tables de billard à prépaiement – tables pour football de salon – tables pour tennis de table – filets de tennis – tirs au pigeon – toboggan à savoir jeu – toupies à savoir jouets – tournettes pour cerfs-volants – traîneaux à savoir articles de sport – tremplins à savoir articles de sport – trictracs – trottinettes – véhicules à savoir jouets ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; véhicules télécommandés à savoir jouets – volants à savoir jeux – bancs de musculation – blocs de construction (jouets) – appareils abdominaux – trampolines – tapis de course – rameurs – beaumes – jouets pour animaux domestiques – bonbons à pétards – plots – cerceaux – ballons lestés – sacs de frappe – stepper – cheval d'arçon – barres fixes de gymnastique – barres asymétriques de gymnastique – poutres de gymnastique – magnésie – sacs à magnésie – bac à magnésie – corde à sauter – protège dents à savoir articles de sport – boussoles – podomètres – altimètres – décamètres – mètres à ruban – odomètres – embout de gonflage de ballon – gourde – piquet de terrain de sport – ballon de rééducation – espalier – vélo statique à savoir articles de sport – ruban à savoir articles de sport – massue à savoir articles de sport – trampolines – bâtons de marche – ligne d'eau pour piscine – disque à savoir articles de sport – marteau à savoir articles de sport – javelot à savoir articles de sport – haies à savoir articles de sport – filets à savoir articles de sport – buts à savoir articles de sport – bilboquets – jeu de jonglerie – piscine à balles – poteaux à savoir articles de sport – tables de massage – brancard – brouette de traçage à savoir articles de sport – tubas à savoir articles de sport – ceinture de natation à savoir articles de sport – ceinture de plongée à savoir articles de sport – masque de plongée à savoir articles de sport – palmes à savoir articles de sport – lunettes de natation à savoir articles de sport – gants palmés de natation à savoir articles de sport – but de water-polo – mannequin de plongée à savoir articles de sport – chaises d'arbitrage de tennis à savoir articles de sport – chaise d'arbitrage de volley à savoir articles de sport – poteaux de filets à savoir articles de sport – sautoir de sport à savoir articles de sport – lit de camp – moustiquaires – fléchettes à savoir articles de sport – cibles de fléchettes à savoir articles de sport – ailettes de fléchettes à savoir articles de sport – triangles de billes de billard à savoir articles de sport – cannes sièges à savoir articles de sport – balles et ballons pédagogiques – planche de snow-board – planche à voilé – poutres d'équilibres – paires d'échasses scolaire – disque et plateau d'équilibre – briques multi jeux – planche à palets à savoir articles de sport – palets à savoir articles de sport – boules de pétanque.
Viandes – poissons – volailles – gibiers – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – œufs – laits et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – préparations pour faire des bouillons – œufs en poudre – pommes chips – protéines pour l'alimentation humaine – boissons lactées.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) – graines (semences) – animaux vivants – fruits et légumes frais – semences – plantes et leurs feuilles naturelles – aliments pour les animaux – malt – nourriture pour animaux de compagnie – appâts pour la pêche (vivants).
Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – services d'abonnement à des journaux pour des tiers – administration commerciale de licences de produits et de services de tiers – aide à la direction des affaires – estimation en affaires commerciales – consultation professionnelle d'affaires – affichage – agences de publicité – agences d'informations commerciales – analyse du prix de revient – aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail – comptabilité – courrier publicitaire – décoration de vitrines – démonstration de produits – diffusion à savoir distribution d'échantillons – diffusion d'annonces publicitaires – diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons – reproduction de documents – étude de marché – facturation – gestion de fichiers informatiques – location de matériel publicitaire – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes – publication de textes publicitaires – publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publicité par correspondance – publicité radiophonique – publicité télévisée – recherche de marché – recherche de parraineurs – recrutement de personnel – rédaction de textes publicitaires – relations publiques – services de secrétariat – services de sous-traitance à savoir assistance commerciale – traitement administratif de commandes d'achats – promotion des ventes pour des tiers – décoration de vitrines – expertise en affaires – renseignements d'affaire – agences d'import-export – bureaux de placement – sondages d'opinion.
Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – assurances contre les accidents – affacturage – affaires bancaires – services de cartes de crédit – opérations de change – émission de chèques de voyage – collectes de bienfaisance – gérance de biens immobiliers – gérance d'immeubles – organisation de loteries.
Construction et réparation de matériel et équipement sportifs – services d'installation de matériel et équipement sportifs – destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture – installation et réparation d'ascenseurs – assistance en cas de panne de véhicule à savoir réparations – blanchisserie – exploitation de carrières – réparation de chaussures – station-service à savoir remplissage en carburant et entretien – construction d'usines – entretien de véhicules – installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol – installation de jeux de plein air – installation d'abri de terrain de sport métallique et non métallique – installation de main courante à savoir barrière métallique et non métallique.
Télécommunications – émissions radiophoniques – émissions télévisées – fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat – télévision par câbles – agences d'informations – agences de presse – communications par terminaux d'ordinateurs – diffusion de programmes de télévision – messageries électroniques et télématiques.
Transport – emballage et entreposage de marchandises – organisation de voyages – affrètement – camionnage – livraison de colis – conditionnement de produits – location de conteneurs d'entreposage – courtage de fret – courtage de transport – déchargement – dépôt de marchandises – emballage de produits – emmagasinage – empaquetage de marchandises – entreposage – location d'entrepôts – services d'expédition – fret à savoir transport de marchandises – livraison de marchandises – livraison de marchandises commandées par correspondance – messagerie à savoir courrier ou marchandises – transport de meubles – accompagnement de voyageurs – transports aériens – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – location d'automobiles – location de garages ou de places de stationnement.
Broderie – couture – travail du cuir – découpage d'étoffes – rétrécissement d'étoffes – traitement antimite d'étoffes – façonnage des fourrures – travail des fourrures – imperméabilisation de tissus – imprimerie – surpiquage de tissus – services de tailleurs – teinture de textiles – teinture des fourrures – teinture d'étoffes – teinture du cuir – services de teinturerie – retouche de vêtements – transformation de produits agricoles d'autrui à savoir vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie – scierie – rabotage – polissage à savoir abrasion – revêtement à savoir placage métallique des métaux – reliure de documents – étamage – purification et régénération de l'air – vulcanisation à savoir traitement de matériaux – tirage de photographies – impression et marquage sur textile – sérigraphie.
Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – camps à savoir stages de perfectionnement sportif – chronométrage des manifestations sportives – clubs de santé à savoir mise en forme physique – services de clubs à savoir divertissement ou éducation – organisation et conduite de concerts – culture physique – divertissement – divertissement radiophonique – divertissement télévisé – enseignement par correspondance – épreuves pédagogiques – enseignement de la gymnastique – informations en matière de divertissement – services de loisirs – micro-édition – mise à disposition de parcours de golf à savoir divertissement – organisation de compétitions sportives – organisation de concours à savoir éducation ou divertissement – organisation de spectacles à savoir services d'imprésarios – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation et conduite d'ateliers de formation – organisation et conduite de colloques – organisation et conduite de conférences – organisation et conduite de congrès – organisation et conduite de séminaires – organisation et conduite de symposiums – production de films – production de films sur bandes vidéo – publication de livres – publication de textes autres que textes publicitaires – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – rédaction de scénarios – rédaction de textes autres que textes publicitaires – reportages photographiques – production de spectacles – représentation de spectacles – réservation de places de spectacles – location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules – location de stades – édition de livres, de revues – prêts de livres – dressage d'animaux – agences pour artistes – location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre – services de photographie.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations – estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – services d'analyses à savoir analyse chimique – analyse d'implantation de système d'ordinateurs et de recherches industrielles à savoir développement de nouveaux produits – recherches mécaniques, recherches géologiques, recherches techniques – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – décoration intérieure – étude de projets techniques – élaboration à savoir conception de logiciels – services de dessinateurs de mode.
Restauration à savoir alimentation – hébergement temporaire – exploitation de cafés, de restaurants – cafétérias – services de camp de vacances à savoir hébergement – cantines – crèches d'enfants – exploitation de terrains de camping – location de constructions transportables – élaboration à savoir conception de logiciels.